Conseil Municipal du 06 octobre 2008



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2008-215APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2008. - Délibération - (sans annexe)
2008-216DENOMINATION DE PARKINGS. - Délibération - (sans annexe)
2008-217SYNDICAT INTERCOM-MUNAL DES COLLEGES DU SECTEUR SCOLAIRE DE VILLEFRANCHE : RETRAIT DE LA COMMUNE D'ALIX. - Délibération - (sans annexe)
2008-218SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE FAUBERT. - Délibération - (sans annexe)
2008-219TAUX DES HEURES D'ETUDES SURVEILLEES ET DE SURVEILLANCES. - Délibération - (sans annexe)
2008-220CONTRAT EDUCATIF LOCAL : DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT. - Délibération - (sans annexe)
2008-221FOOT-BALL CLUB VILLEFRANCHE-BEAUJOLAIS : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT. - Délibération - (sans annexe)
2008-222FOOT-BALL CLUB VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR MONTEE EN DIVISION SUPERIEURE. - Délibération - (sans annexe)
2008-223OLYMPIQUE DE BELLEROCHE : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR MONTEE EN DIVISION SUPERIEURE. - Délibération - (sans annexe)
2008-224BASKET CLUB VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS : CONVENTION DE PARTENARIAT. - Délibération - (sans annexe)
2008-225BASKET CLUB VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR MONTEE EN DIVISION SUPERIEURE. - Délibération - (sans annexe)
2008-226VILLEFRANCHE HAND-BALL : CONVENTION DE PARTENARIAT. - Délibération - (sans annexe)
2008-227VILLEFRANCHE HAND-BALL : ACOMPTE SUR SUBVENTION ANNUELLE. - Délibération - (sans annexe)
2008-228ASSOCIATION COURTE ECHELLE : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT. - Délibération - (sans annexe)
2008-229TRAVAUX DE REHABI-LITATION AU CENTRE DE LOISIRS MARC JULIEN : DEMANDE DE SUBVENTION A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2008-230DEMANDE DE SUBVENTION : EXTENSION GYMNASE JEAN BONTHOUX (BELLEROCHE). - Délibération - (sans annexe)
2008-231TAXATION SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE. - Délibération - (sans annexe)
2008-232ZAC CENTRE VILLE/CONVENTION D'AMENAGEMENT VILLE/SAMDIV EN DATE DU 5 DECEMBRE 2003/AVENANT N° 1. - Délibération - (sans annexe)
2008-233RUE CHARLES SEVE : VENTE A LA SCI OCTAGON D'UN TERRAIN APPARTENANT A LA VILLE. - Délibération - (sans annexe)
2008-234ZAC CHASSET-VILLARS / CONVENTION D'AMENAGEMENT VILLE / SCRU EN DATE DU 17 JANVIER 1994 / AVENANT N° 5. - Délibération - (sans annexe)
2008-235ACADEMIE DE VILLEFRANCHE : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ORGANISATION D'UN COLLOQUE. - Délibération - (sans annexe)
2008-236SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION L'AUTRE CINEMA. - Délibération - (sans annexe)
2008-237JUMELAGE COOPERATION AVEC LA VILLE DE KANDI. - Délibération - (sans annexe)
2008-238MUSEE MUNICIPAL PAUL DINI : TARIF DE VENTE DU CATALOGUE DE L'EXPOSIITON « EMILIE CHARMY : UNE DESTINEE DE PEINTRE ». - Délibération - (sans annexe)
2008-239MUSEE MUNICIPAL PAUL DINI : TARIF DE VENTE DE L'OUVRAGE « LES FEMMES PEINTRES ET L'AVANT-GARDE ». - Délibération - (sans annexe)
2008-240MUSEE MUNICIPAL PAUL DINI : TARIF DE LOCATION DE LA SALLE DE REUNION. - Délibération - (sans annexe)
2008-241LOCATION DE LOCAUX MUNICIPAUX : MONTANT DU LOYER. - Délibération - (sans annexe)
2008-242ANNULATION PARTIELLE DU TITRE DE RECETTE N° 1050 DU 13/05/2008. PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DE VILLEFRANCHE D'UNE PARTIE DES TRAVAUX EFFECTUES DANS LE LOCAL 135 RUE DES FAYETTES SUITE A LA REMISE EN ETAT DES LOCAUX. - Délibération - (sans annexe)
2008-243REVISION ANNUELLE DES LOYERS DE LOGEMENTS ET GARAGES COMMUNAUX. - Délibération - (sans annexe)
2008-244REDEVANCE CONCERNANT LE « BAR RESTAURANT DE LA PLAGE » SITUE 2828 ROUTE DE RIOTTIER POUR LES SAISONS 2009-2010-2011. - Délibération - (sans annexe)
2008-245REGISSEUR DE RECETTES DU PLAN D'EAU - DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE. - Délibération - (sans annexe)
2008-246DECISION MODIFICATIVE N° 3 DE 2008 - BUDGET VILLE. - Délibération - (sans annexe)
2008-247DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE 2008 - BUDGET ANNEXE PARKING BOIRON. - Délibération - (sans annexe)
2008-248DEMANDE DE GARANTIES D' EMPRUNTS - SA D'HLM HBVS - ACQUISITION D'UN TERRAIN EN VUE DE CONSTRUIRE 33 LOGEMENTS LOCATIFS « RESIDENCE BOINTON » SIS 129 RUE DU GARET A VILLEFRANCHE/S - PRETS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DE 212 220 € ET DE 53 055 € A 100 % ET ANNULATION DE LA DELIBERATION N° 2008-120 DU 14 AVRIL 2008. - Délibération - (sans annexe)
2008-249DEMANDE DE GARANTIES D'EMPRUNTS - SA D'HLM HBVS - CONSTRUCTION DE 33 LOGEMENTS LOCATIFS « RESIDENCE BOINTON » SIS 129 RUE DU GARET A VILLEFRANCHE/S - PRETS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DE 1 937 138 €, 128 131 €, 700 950 € ET DE 57 575 € A 100 %. - Délibération - (sans annexe)
2008-250JOURNEE DE SOLIDARITE. - Délibération - (sans annexe)
2008-251MISE A DISPOSITION D'UN EDUCATEUR DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES DE 2EME CLASSE AUPRES DU VHB (VILLEFRANCHE HAND BALL). - Délibération - (sans annexe)
2008-252MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)
2008-253INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : DECISION DU MAIRE DU 27 AOUT 2008 PORTANT MODIFICATION DES CARACTERISTIQUES DE L'EMPRUNT N° AR 010562 DE LA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE-ALPES DE 3 000 000 € (BUDGET VILLE). - Délibération - (sans annexe)
2008-254INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : PLACE DE PARKING 620 RUE DE THIZY, BAIL DE DROIT COMMUN AVEC M. MELI JEAN-FRANÇOIS. - Délibération - (sans annexe)
2008-255INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : GARAGE 81 BOULEVARD LOUIS BLANC, BAIL DE DROIT COMMUN AVEC MME MONTERNIER RIGAUD CLAUDE. - Délibération - (sans annexe)
2008-256INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : GARAGE 194 RUE JEAN MICHEL SAVIGNY - BAIL DE DROIT COMMUN AVEC MME MOZINA ANNE-MARIE. - Délibération - (sans annexe)
2008-257INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : PLACE DE PARKING 55 RUE DECHAVANNE, BAIL DE DROIT COMMUN AVEC M. THION FOLGHERA, GERANT DE LA SOCIETE @GENCE I.M. - Délibération - (sans annexe)
2008-258INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : PLACE DE PARKING 55 RUE DECHAVANNE, BAIL DE DROIT COMMUN AVEC MME KELLER NEE TUZZOLINO PATRICIA, GERANTE DE LA SOCIETE ARNAUD G. COIFFURE. - Délibération - (sans annexe)
2008-259INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : PLACE DE PARKING 55 RUE DECHAVANNE, BAIL DE DROIT COMMUN AVEC MME LARRAS MIREILLE. - Délibération - (sans annexe)
2008-260QUESTION ORALE DU GROUPE COMMUNISTE. - Délibération - (sans annexe)